Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2003

  • Prestation de service - Surveillance et l'entretien des équipements d'Assainissement et d'Eau Potable de Bizanet, Montredon, Raissac et Villedaigne - DCE.

    03 novembre 2003 - Bureau
    Numéro : 93
  • Entretien des zones d'activités économiques - marché sur appel d'offres - DCE.

    03 novembre 2003 - Bureau
    Numéro : 94
  • AVENANT N°3 AU CONTRAT D'ENLEVEMENT DES DECHETS

    20 octobre 2003 - Bureau
    Numéro : 87
  • Qualité de l'air : convention avec l'association Air Languedoc-Roussillon

    20 octobre 2003 - Bureau
    Numéro : 89
  • approbation des avenants des conventions d'amenagement et de mandat passees avec la seml sena sud.

    20 octobre 2003 - Bureau
    Numéro : 86
  • AIRES D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE - MISSION DE CONSEIL ET D'ASSISTANCE TECHNIQUE.

    20 octobre 2003 - Bureau
    Numéro : 91
  • PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA NARBONNAISE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DE L'ANTENNE DELOCALISÉE DE L'UNIVERSITÉ DE PERPIGNAN.

    20 octobre 2003 - Bureau
    Numéro : 88
  • AIRES D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE - MARCHE DE MAITRISE D'ŒUVRE.

    20 octobre 2003 - Bureau
    Numéro : 90
  • SUBVENTION A LA FEDERATION DES CAVES COOPERATIVES DE L'AUDE POUR LA CONSTRUCTION DE LA MAISON DES VIGNERONS AUDOIS.

    13 octobre 2003 - Bureau
    Numéro : 80
  • APPROBATION DU CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICES A INTERVENIR AVEC LA S.A.O.S. RACING CLUB NARBONNE MEDITERRANNEE

    13 octobre 2003 - Bureau
    Numéro : 81