Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2007

  • REHABILITATION DES RESEAUX D'EAU POTABLE ET D'EAUX USEES DE LA TRAVERSEE DE MARCORIGNAN : ATTRIBUTION DU MARCHE

    26 février 2007 - Bureau
    Numéro : 17
  • station d'épuration de salles d'aude et fleury d'aude - dossier d'autorisation au titre de la loi sur l'eau

    26 février 2007 - Bureau
    Numéro : 20
  • developpement économique - tourisme - attribution d'une participation financière à l'association de développement du pays de la narbonnaise pour l'élaboration du schéma local d'organisation du tourisme

    26 février 2007 - Bureau
    Numéro : 24
  • RENOUVELLEMENT DES RESEAUX D'EAU POTABLE ET D'EAUX USEES AVENUE JEAN JAURES A COURSAN : ATTRIBUTION DU MARCHE

    12 février 2007 - Bureau
    Numéro : 14
  • APPROBATION DU CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICES A INTERVENIR AVEC LA S.A.O.S. RACING CLUB NARBONNE MEDITERRANNEE

    29 janvier 2007 - Bureau
    Numéro : 3
  • CONVENTION DE LIVRAISON D'EAU POTABLE EN GROS VERS LA COMMUNE D'OUVEILLAN A PARTIE DES FORAGES DE MIREPEÏSSET

    29 janvier 2007 - Bureau
    Numéro : 7
  • RENOUVELLEMENT DES RESEAUX EAU POTABLE ET EAUX USEES - TRANCHE 2 - COMMUNE DE CUXAC D'AUDE : ATTRIBUTION DU MARCHE

    29 janvier 2007 - Bureau
    Numéro : 6
  • APPROBATION DE L'AVENANT A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN LOCAL AU PROFIT DE L'ASSOCIATION AFCAN INTERVENANT DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DE LA VILLE

    29 janvier 2007 - Bureau
    Numéro : 13
  • aide à la bonne gestion des boues - demande de subvention

    29 janvier 2007 - Bureau
    Numéro : 10
  • AGRICULTURE - VITICULTURE - OPERATION «  LES 4 SAISONS DE LA NARBONNAISE » - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION « LA CAPONADA » (OUVEILLAN)

    29 janvier 2007 - Bureau
    Numéro : 5