Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2004

  • MISE EN PLACE D'UNE COUVERTURE SUR LE BASSIN OLYMPIQUE DU COMPLEXE ESPACE DE LIBERTE : ATTRIBUTION DU MARCHE

    20 décembre 2004 - Bureau
    Numéro : 155
  • programme annuel de remplacements de branchements en plomb et de résorption du plomb dissout dans l'eau : demande de subvention

    20 décembre 2004 - Bureau
    Numéro : 149
  • construction de la station d'épuration de montredon :

    20 décembre 2004 - Bureau
    Numéro : 165
  • RCPF - RENOUVELLEMENT DE L'AVANCE DE TRESORERIE

    20 décembre 2004 - Bureau
    Numéro : 153
  • CONCEPTION-REALISATION, IMPRESSION ET DISTRIBUTION DU JOURNAL TRIMESTRIEL D'INFORMATIONS DE LA C.A.N : ATTRIBUTION DU MARCHE

    20 décembre 2004 - Bureau
    Numéro : 154
  • construction de la station d'épuration d'ouveillan :

    20 décembre 2004 - Bureau
    Numéro : 166
  • protection des captages de cuxac d'aude : demande de subvention

    20 décembre 2004 - Bureau
    Numéro : 142
  • etude de correction du potentiel de dissolution du plomb de l'eau sur le territoire communautaire : demande de subvention

    20 décembre 2004 - Bureau
    Numéro : 148
  • TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET NON VALORISABLES, TRI DES PRODUITS ET DES CARTONS DE LA COLLECTE SELECTIVE : ATTRIBUTION DU MARCHE

    20 décembre 2004 - Bureau
    Numéro : 156
  • OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT DE RENOUVELLEMENT URBAIN QUARTIER DE BOURG DE NARBONNE - ETUDE PRE-OPERATIONNELLE -

    20 décembre 2004 - Bureau
    Numéro : 151