Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2005

  • DIAGNOSTIC DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT DE LA COMMUNE DE NARBONNE - DEMANDE DE SUBVENTION

    05 décembre 2005 - Bureau
    Numéro : 104
  • construction de la station d'épuration de cuxac d'aude :

    05 décembre 2005 - Bureau
    Numéro : 105
  • opérations traversées de villages - attribution d'un fonds de concours à la commune de fleury pour la 1ère tranche de l'aménagement de l'avenue brossolette à st pierre la mer

    05 décembre 2005 - Bureau
    Numéro : 98
  • opérationstraversées de villages - attribution d'un fonds de concours à la commune d'ouveillan pour la 4ème tranche de l'aménagement de la rd13

    05 décembre 2005 - Bureau
    Numéro : 96
  • etude du plan de déplacements entreprises de la c.a.n. et de la mairie de narbonne : demande de subvention

    05 décembre 2005 - Bureau
    Numéro : 113
  • transports - participation financière à l'association de développement du pays de la narbonnaise pour une étude sur l'interconnexion des réseaux de transports

    05 décembre 2005 - Bureau
    Numéro : 115
  • DIAGNOSTIC ET SCHEMA DIRECTEUR EAU POTABLE DE LA COMMUNE

    05 décembre 2005 - Bureau
    Numéro : 103
  • CULTURE - OPERATION « DE FESTAS EN FESTAS » - APPROBATION DU PROTOCOLE DE MISE EN ŒUVRE

    07 novembre 2005 - Bureau
    Numéro : 92
  • aide à la bonne gestion des boues d'épuration station d'épuration de fleury d'aude - secteur st pierre la mer et les cabanes de fleury : demande de subvention

    07 novembre 2005 - Bureau
    Numéro : 91
  • CONSTRUCTION D'UNE DECHETTERIE A SAINT-PIERRE LA MER : ATTRIBUTION DU MARCHE

    07 novembre 2005 - Bureau
    Numéro : 90