Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2004

  • ETUDE DE L'ASSAINISSEMENT AUTONOME - OUVEILLAN 

    26 janvier 2004 - Bureau
    Numéro : 16
  • - administration générale – modification du siege de la communaute d'agglomeration de la narbonnaise

    26 janvier 2004 - Conseil
    Numéro : 1
  • culture - conservatoire de musique - acquisition d'instruments : demandes de subvention a la region

    26 janvier 2004 - Bureau
    Numéro : 13
  • FINANCES – GARANTIES D'UN EMPRUNT DE 250 000 €uros CONTRACTE PAR L'O.P.H.L.M. DE NARBONNE AUPRES DE LA C.D.C

    26 janvier 2004 - Conseil
    Numéro : 5
  • culture - théâtre - scène nationale - acquisition et amélioration des équipements : demande de subvention à la région et au département.

    26 janvier 2004 - Bureau
    Numéro : 10
  • CULTURE - LA MEDIATHEQUE - ACQUISITION DE MOBILIERS ET AMENAGEMENTS, ANIMATION LITTERAIRE DEMANDE DE SUBVENTION A LA REGION ET AU DEPARTEMENT

    26 janvier 2004 - Bureau
    Numéro : 11
  • culture - animation culturelle - opération « de festas en festas : demande de subvention à la région et au département.

    26 janvier 2004 - Bureau
    Numéro : 14
  • ATTRIBUTION DE COMPENSATION 2003-MONTANTS DEFINITIFS

    26 janvier 2004 - Bureau
    Numéro : 8
  • culture - la médiathèque - réseau des espaces publics numériques : demandes de subvention au conseil régional et au conseil général.

    26 janvier 2004 - Bureau
    Numéro : 12
  • FOURRIERE ANIMALE : SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'A.R.P.A.N.

    26 janvier 2004 - Bureau
    Numéro : 15