Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2006

  • opération « cœurs de villages » - aménagement des espaces publics attribution d'une subvention d'équipement de 215.000 € à la commune de coursan pour l'aménagement de la place tailhades

    23 octobre 2006 - Bureau
    Numéro : 76
  • OPERATION BIODYSSEE - ACQUISITIONS FONCIERES POUR LA REALISATION DE LA PEPINIERE-HOTEL D'ENTREPRISES ET POUR L'IUT GENIE CHIMIQUE -GENIE DES PROCEDES.

    23 octobre 2006 - Bureau
    Numéro : 74
  • amélioration de l'habitat ancien - avenant n°2 au marché de suivi animation

    23 octobre 2006 - Bureau
    Numéro : 75
  • culture - approbation de la convention de mise à disposition des locaux du foyer-bar du théâtre à la sarl itr

    09 octobre 2006 - Bureau
    Numéro : 73
  • finances - approbation des comptes 2005 ;

    09 octobre 2006 - Conseil
    Numéro : 65
  • developpement economique - tourisme : convention de partenariat avec le syndicat d'initiative de bizanet pour l'organisation de « la ronde des cépages »

    09 octobre 2006 - Bureau
    Numéro : 58
  • avenant n° 5 au contrat d'exploitation par affermage de la station d'épuration de salles-fleury;

    09 octobre 2006 - Conseil
    Numéro : 68
  • opérations traversées de villages :

    09 octobre 2006 - Bureau
    Numéro : 64
  • APPROBATION DU PLAN DE ZONAGE DE L'ASSAINISSEMENT DE LA COMMUNE DE BAGES

    09 octobre 2006 - Bureau
    Numéro : 67
  • finances - garanties d'emprunts de 20.957,21 € et 8.382,88 € contractés auprès du cil par marcou habitat pour financer un programme de 3 logements en location accession résidence le hameau des vignes 2 à narbonne ;

    09 octobre 2006 - Conseil
    Numéro : 64