Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2003

  • approbation des avenants des conventions d'amenagement et de mandat passees avec la seml sena sud.

    20 octobre 2003 - Bureau
    Numéro : 86
  • AIRES D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE - MISSION DE CONSEIL ET D'ASSISTANCE TECHNIQUE.

    20 octobre 2003 - Bureau
    Numéro : 91
  • PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA NARBONNAISE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DE L'ANTENNE DELOCALISÉE DE L'UNIVERSITÉ DE PERPIGNAN.

    20 octobre 2003 - Bureau
    Numéro : 88
  • AIRES D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE - MARCHE DE MAITRISE D'ŒUVRE.

    20 octobre 2003 - Bureau
    Numéro : 90
  • SUBVENTION A LA FEDERATION DES CAVES COOPERATIVES DE L'AUDE POUR LA CONSTRUCTION DE LA MAISON DES VIGNERONS AUDOIS.

    13 octobre 2003 - Bureau
    Numéro : 80
  • APPROBATION DU CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICES A INTERVENIR AVEC LA S.A.O.S. RACING CLUB NARBONNE MEDITERRANNEE

    13 octobre 2003 - Bureau
    Numéro : 81
  • RACCORDEMENT DU RESEAU DES EAUX USEES D'ARMISSAN A LA STATION D'EPURATION INTERCOMMUNALE D'ARMISSAN/VINASSAN

    13 octobre 2003 - Bureau
    Numéro : 83
  • CREATION D'UNE FOURRIERE AUTOMOBILE A CARACTERE TEMPORAIRE SUR LA COMMUNE DE NARBONNE.

    13 octobre 2003 - Bureau
    Numéro : 84
  • ASSISES DE LA NARBONNAISE ET PUBLICITE DU PROJET D'AGGLOMERATION : DEMANDES DE SUBVENTIONS.

    13 octobre 2003 - Bureau
    Numéro : 79
  • RACCORDEMENT DU RESEAU DES EAUX USEES DE VINASSAN ET DE LA SOCIETE ASF A LA STATION D'EPURATION INTERCOMMUNALE D'ARMISSAN/VINASSAN : ATTRIBUTION DE MARCHE.

    13 octobre 2003 - Bureau
    Numéro : 82