Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

Filtrer

2018

  • AFFAIRES JURIDIQUES - Modification du procès-verbal de mise à disposition des biens meubles et immeubles de la commune de Leucate

    20 septembre 2018 - Conseil
    Numéro : 175
  • ADMINISTRATION GENERALE - COMPTE RENDU - Bureaux Communautaires du 09 juillet et 10 septembre 2018

    20 septembre 2018 - Conseil
    Numéro : 172
  • FINANCES -Budget Droit des Sols

    20 septembre 2018 - Conseil
    Numéro : 184
  • ADMINISTRATION GENERALE - COMPTE RENDU - Décisions prises par le Président dans le cadre de ses délégations

    20 septembre 2018 - Conseil
    Numéro : 173
  • ASSAINISSEMENT - Avenant n°1 au contrat de délégation par affermage du service public d'assainissement de la commune de Portel des Corbières

    20 septembre 2018 - Conseil
    Numéro : 204
  • POLITIQUES CONTRACTUELLES - Approbation du projet de contrat territorial Occitanie pour les territoires entre la Région OCCITANIE / PYRENEES - MEDITERRANEE, le Grand Narbonne, Communauté d'Agglomération et le Conseil Départemental de l'Aude, sur la p

    20 septembre 2018 - Conseil
    Numéro : 189
  • 20 septembre 2018 - Conseil
    Numéro : 209
  • POMPES FUNEBRES - Rapport annuel du délégataire du service des Pompes Funèbres Du Golfe du Lion de Port La Nouvelle

    20 septembre 2018 - Conseil
    Numéro : 198
  • DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Présentation du bilan d'activité 2017 de la Délégation de Service Public pour la gestion de la pépinière d'entreprises INNOVEUM

    20 septembre 2018 - Conseil
    Numéro : 194
  • CISPD - Mise à jour du règlement intérieur de l'aire d'accueil des gens du voyage de Cap de Pla

    20 septembre 2018 - Conseil
    Numéro : 214