Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2017

  • EAU-ASSAINISSEMENT - Lancement de la procédure de Délégation de Service Public pour le service d'eau du secteur Sud Grand Narbonne.

    30 mars 2017 - Bureau
    Numéro : 62
  • POLITIQUE FONCIERE - Avis sur le projet de décret portant modification du statut de l'Etablissement Public foncier de Languedoc Roussillon

    30 mars 2017 - Bureau
    Numéro : 68
  • POLITIQUE DE LA VILLE - CISPD - Plan de prévention et de lutte contre la radicalisation

    30 mars 2017 - Bureau
    Numéro : 72
  • Modification des compétences du « Grand Narbonne, Communauté d'Agglomération » pour mise en conformité avec les dispositions de la loi NOTRe - Prise de la compétence GEMAPI

    30 mars 2017 - Bureau
    Numéro : 59
  • EQUIPEMENTS CULTURELS D'INTERET COMMUNAUTAIRE - MUSEE AMPHORALIS - Tarifs boutique

    30 mars 2017 - Bureau
    Numéro : 66
  • FINANCES - ASSAINISSEMENT - Subvention exceptionnelle d'investissement du budget principal au budget assainissement pour l'exercice 2017

    30 mars 2017 - Bureau
    Numéro : 50
  • EQUIPEMENTS CULTURELS D'INTERET COMMUNAUTAIRE - ECOLE D'ARTS PLASTIQUES - Tarifs Rentrée 2017-2018

    30 mars 2017 - Bureau
    Numéro : 65
  • ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - Tarification de l'offre de service du tiers-lieu situé au sein d'IN'ESS

    30 mars 2017 - Bureau
    Numéro : 71
  • RESSOURCES HUMAINES - Mise à jour du tableau des effectifs de la collectivité

    30 mars 2017 - Bureau
    Numéro : 51
  • MUTUALISATION - Service commun de formations et d'inspection en Santé, Sécurité au Travail

    30 mars 2017 - Bureau
    Numéro : 54