Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2018

  • Développement Culturel - Actions Culturelles - Salon du Livre - Convention - Organisation du spectacle de Lola Lafon - Détermination des tarifs et approbation de la convention de partenariat avec l'Association Centre d'Art et de Culture, Scène National

    25 janvier 2018 - Conseil
    Numéro : 20
  • Equipement Culturels d'Intérêts Communautaire - Conservatoire à Rayonnement Départemental - Création du tarif du renouvellement d'un badge d'accès aux bâtiments

    25 janvier 2018 - Conseil
    Numéro : 21
  • Equilibre social de l'habitat et aires d'accueil des gens du voyage et de grand passage - Attribution de la délégation de service public pour la gestion de l'aire d'accueil des gens du voyage et de l'aire de grand passage du Grand Narbonne.

    25 janvier 2018 - Conseil
    Numéro : 25
  • Délégation de compétence de la Région Occitanie au Grand Narbonne pour la desserte scolaire de Feuilla et Fitou

    25 janvier 2018 - Conseil
    Numéro : 17
  • Finances - Débat sur les orientations budgétaires - Exercice 2018

    25 janvier 2018 - Conseil
    Numéro : 10
  • Finances - Théâtre Scène Nationale - Mesures de rétablissement des comptes - Annulation du solde du remboursement de l'apport en fonds associatif

    25 janvier 2018 - Conseil
    Numéro : 24
  • Transport - Approbation de l'avenant N°12 de la convention avec la Région Occitanie relative à la répartition de compétences en matière de transport public de voyageurs suite à l'adhésion de Fraissé des Corbières et de Feuilla à la Communauté

    25 janvier 2018 - Conseil
    Numéro : 16
  • Administration générale - Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 7 décembre 2017

    25 janvier 2018 - Conseil
    Numéro : 1
  • Finances - Taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations - Institution de la taxe

    25 janvier 2018 - Conseil
    Numéro : 9
  • EQUIPEMENTS CULTURELS D'INTERET COMMUNAUTAIRE - LA MEDIATHEQUE - CONVENTION - Convention entre Le Grand Narbonne et l'EHPAD La Maison des Arbousiers pour la mise en œuvre d'actions culturelles

    15 janvier 2018 - Bureau
    Numéro : 15