Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2017

  • FINANCES - Débat sur les orientations budgétaires - Exercice 2017

    23 février 2017 - Bureau
    Numéro : 7
  • FINANCES - Approbation des conventions relatives aux conditions de retrait du Grand Narbonne, des communes de Fraïssé des Corbières et Feuilla

    23 février 2017 - Bureau
    Numéro : 9
  • POLITIQUE FONCIERE - Cession d'un bien immobilier à la SA ALOGEA - 10 avenue Jean Jaurès - COURSAN

    23 février 2017 - Bureau
    Numéro : 18
  • RESSOURCES HUMAINES - Rapport sur l'égalité professionnelle Hommes Femmes

    23 février 2017 - Bureau
    Numéro : 6
  • POLITIQUE FONCIERE - EAU ASSAINISSEMENT - Commune de Bizanet - Acquisition d'un terrain pour l'implantation d'un réservoir d'eau potable pour sécuriser la ressource en eau potable du futur parc d'activités de Névian - Montredon des corbières et de Bi

    23 février 2017 - Bureau
    Numéro : 20
  • ADMINISTRATION GENERALE - INTERCOMMUNALITE - Installation de Mme Gaëlle PAVAN, nouvelle Conseillère Communautaire de la commune de Narbonne

    23 février 2017 - Bureau
    Numéro : 1
  • POLITIQUE FONCIERE - Aménagement économique - ZA La Condamine Coursan - Cession d'une partie des parcelles BP 385, 387, 388, 389, 390

    23 février 2017 - Bureau
    Numéro : 17
  • EAU ASSAINISSEMENT - Fin de mise à disposition et désaffectation du bien cadastré B2163 à La Palme et avenant N°3 à la délégation par affermage du service public d'eau potable sur la commune de La Palme

    23 février 2017 - Bureau
    Numéro : 12
  • COMPTE RENDU - Compte-rendu des décisions prises par le Président en matière de Marchés Publics

    23 février 2017 - Bureau
    Numéro : 5
  • EAU - ASSAINISSEMENT - Tarifs des prestations réalisées par le SPANC

    23 février 2017 - Bureau
    Numéro : 13