Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2019

  • EQUIPEMENTS CULTURELS D'INTERET COMMUNAUTAIRE - MUSEE AMPHORALIS - Mise à jour des missions et de la composition du Comité Scientifique

    24 janvier 2019 - Conseil
    Numéro : 24
  • OENOTOURISME - Adhésion au Pays Touristique Corbières Minervois comme membre asssocié - Désignation d'un représentant

    24 janvier 2019 - Conseil
    Numéro : 16
  • ADMINISTRATION GENERALE - Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 6 décembre 2018.

    24 janvier 2019 - Conseil
    Numéro : 1
  • RENOVATION URBAINE - Signature du Contrat Bourg Occitanie / Pyrénées Méditerranée de la ville de La Palme entre la Région Occitanie, le Grand Narbonne, Communauté d'Agglomération, la commune de La Palme et le Parc Naturel Régional de La Narbonnais

    24 janvier 2019 - Conseil
    Numéro : 9
  • Politique de l'Habitat - Garantie d'emprunts contractés par ALOGEA auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réalisation d'une opération de 6 logements locatifs sociaux située rue Ledru Rollin à Coursan.

    21 janvier 2019 - Bureau
    Numéro : 28
  • Politique de l'Habitat - Garantie d'emprunts contractés par la SA Patrimoine auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réalisation d'une opération intergénérationnelle de 45 logements locatifs sociaux située avenue Anatole France

    21 janvier 2019 - Bureau
    Numéro : 26
  • COOPERATION DECENTRALISEE - projet d'équipements dans les domaines de l'eau et de l'assainissement auprès des communes du Burkina Faso - demande de subvention auprès de l'Agence Française de Développement (AFD)

    21 janvier 2019 - Bureau
    Numéro : 13
  • DEVELOPPEMENT CULTUREL - ACTIONS CULTURELLES - SALON DU LIVRE - Convention de partenariat avec le Lycée Professionnel Agricole Martin Luther King de Narbonne

    21 janvier 2019 - Bureau
    Numéro : 23
  • DEVELOPPEMENT CULTUREL - ACTIONS CULTURELLES - SALON DU LIVRE - Convention de partenariat avec la MJC de Narbonne

    21 janvier 2019 - Bureau
    Numéro : 24
  • COOPERATION DECENTRALISEE - Projet d'équipements dans les domaines de l'eau et de l'assainissement auprès des communes du Burkina Faso - demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Rhône - Méditerranée - Corse

    21 janvier 2019 - Bureau
    Numéro : 15