Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2017

  • AMENAGEMENT ECONOMIQUE - ZAC Pôle Santé - Acquisition foncière amiable et Protocole d'accord transactionnel avec GFA de MICALEX

    28 septembre 2017 - Bureau
    Numéro : 192
  • ADMINISTRATION GENERALE - COMPTE RENDU - Décisions prises par le Président dans le cadre de ses délégations

    28 septembre 2017 - Bureau
    Numéro : 177
  • POLITIQUE SOCIALE DE L'HABITAT - Avenant n°1 au protocole de préfiguration du projet de renouvellement urbain du Grand Narbonne sur le secteur de la cité des Peupliers

    28 septembre 2017 - Bureau
    Numéro : 197
  • FINANCES - Budget Annexe Régie des Pompes Funèbres - Décision modificative N°1

    28 septembre 2017 - Bureau
    Numéro : 186
  • CYCLE DE L'EAU - Convention d'autorisation d'installation d'un prototype sur le site de la station d'épuration de Roquefort des Corbières

    28 septembre 2017 - Bureau
    Numéro : 195
  • FINANCES - Budget Principal - Décision modificative N°1

    28 septembre 2017 - Bureau
    Numéro : 185
  • EQUIPEMENT CULTUREL - MEDIATHEQUE - Convention d'adhésion au dispositif « navette documentaire » du Réseau de Lecture Publique pour les communes souhaitant intégrer ce dispositif

    28 septembre 2017 - Bureau
    Numéro : 196
  • ADMINISTRATION GENERALE - Révision du montant des attributions de compensation des communes de Caves, Coursan, Fleury d'Aude, Gruissan, La Palme, Leucate, Port la Nouvelle, Saint Marcel sur Aude, Sigean et Vinassan

    28 septembre 2017 - Bureau
    Numéro : 179
  • ADMINISTRATION GENERALE - Approbation du procès-verbal des réunions du Conseil Communautaire du 4 juillet 2017 et du 20 juillet 2017

    28 septembre 2017 - Bureau
    Numéro : 175
  • FINANCES - Exonération de foncier non bâti pour les jeunes agriculteurs

    28 septembre 2017 - Bureau
    Numéro : 190