Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

Filtrer

2018

  • DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Modification de la convention annexée la délibération n°B2018_118 - Attribution d'une subvention à l'Agence Régionale de Développement Economique Ad'OCC pour l'année 2018

    12 novembre 2018 - Bureau
    Numéro : 138
  • EQUIPEMENTS CULTURELS - ECOLE D'ARTS PLASTIQUES - Convention de partenariat avec la Maison des Jeunes et de la Culture de Narbonne

    12 novembre 2018 - Bureau
    Numéro : 141
  • Politique de l'Habitat - Garantie d'emprunts contractés par Marcou Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition-amélioration de 15 logements locatifs sociaux - Opération « Les Pénitents » à Sigean

    12 novembre 2018 - Bureau
    Numéro : 146
  • FONDS EUROPEENS LEADER - Individualisation subvention - Appui financier au dossier « Création d'un bar à vin- bar à jambon dans un hôtel 4 étoiles » porté par la SARL Octopus à Leucate

    12 novembre 2018 - Bureau
    Numéro : 136
  • FINANCES - Demande de subventions à l'Etat dans le cadre du Contrat de Ruralité 2017-2020- Réhabilitation et mise aux normes du bâtiment du Conservatoire/Ecole d'Arts Plastiques

    12 novembre 2018 - Bureau
    Numéro : 131
  • TRANSITION NUMERIQUE - Demande de Subvention auprès de l'Etat pour le projet « Espace Grand Narbonne Razimbaud (EGNR)

    12 novembre 2018 - Bureau
    Numéro : 153
  • Politique de l'Habitat - Garantie d'emprunt contracté par Marcou Habitat auprès de l'établissement ARKEA Banque pour la création d'un 1 logement en location-accession, situé à Moussan

    12 novembre 2018 - Bureau
    Numéro : 148
  • FINANCES - Demande de subventions à l'Etat dans le cadre de la Dotation de Soutien à l'Investissement Public Local (D.S.I.L.) 2019- Voie de circulation douce « La Littorale »

    12 novembre 2018 - Bureau
    Numéro : 128
  • Politique de l'Habitat - Garantie d'emprunts contractés par Marcou Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réalisation d'une opération de 15 logements locatifs sociaux situés avenue de la mer à Gruissan

    12 novembre 2018 - Bureau
    Numéro : 145
  • Politique de l'Habitat - Garantie d'emprunts

    12 novembre 2018 - Bureau
    Numéro : 149