Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2018

  • Budget unique 2018

    22 mars 2018 - Conseil
    Numéro : 51
  • Budget Assainissement

    22 mars 2018 - Conseil
    Numéro : 38
  • INSTANCES COMMUNAUTAIRES - REPRESENTANTS DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS - EAU ET ASSAINISSEMENT - Remplacement du représentant du Grand Narbonne à la Commission Locale de l'Eau du SAGE de la Basse Vallée de l'Aude

    22 mars 2018 - Conseil
    Numéro : 74
  • AMENAGEMENT DE L'ESPACE PUBLIC - Abrogation de la délibération n°C-178/2016 du 30 juin 2016 relative à l'opération Cœurs de village - fonds de concours attribué à la commune de Moussan

    22 mars 2018 - Conseil
    Numéro : 92
  • TRANSPORTS - Avenant n°2 à la convention de Délégation de Service Public pour l'exploitation du réseau de transports du Grand Narbonne - Mise en place du système billettique sur le réseau de Transport collectif du Grand Narbonne

    22 mars 2018 - Conseil
    Numéro : 81
  • Politique de l'Habitat - Renouvellement du dispositif « axes renforcés » pour une année supplémentaire sur les communes de Coursan et Cuxac d'Aude dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain (O

    22 mars 2018 - Conseil
    Numéro : 86
  • POLITIQUE FONCIERE - Convention opérationnelle relative à l'arrêté de carence entre l'Établissement Public Foncier d'Occitanie, le Grand Narbonne, Communauté d'Agglomération et la Commune de Leucate

    22 mars 2018 - Conseil
    Numéro : 90
  • ADMINISTRATION GENERALE - Ressources Humaines - Modifications des règles de gestion du personnel de la Régie des Pompes Funèbres

    22 mars 2018 - Conseil
    Numéro : 63
  • ADMINISTRATION GENERALE - COMPTE RENDU - Décisions prises par le Président dans le cadre de ses délégations

    22 mars 2018 - Conseil
    Numéro : 33
  • POMPES FUNEBRES - Complément de tarifs des fournitures et prestations fournies par la Régie Communautaire des Pompes Funèbres pour l'année 2018

    22 mars 2018 - Conseil
    Numéro : 83