Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2018

  • Administration générale - Rapport annuel 2017 sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes

    25 janvier 2018 - Conseil
    Numéro : 6
  • Compte-rendu des décisions prises par le Président en matière de Marchés Publics

    25 janvier 2018 - Conseil
    Numéro : 4
  • Présentation du Rapport Politique de la Ville du Grand Narbonne 2016

    25 janvier 2018 - Conseil
    Numéro : 26
  • Equipement Culturels d'Intérêts Communautaire - Convention cadre entre Le Grand Narbonne et l'Association Centre d'Art et de Culture Théâtre + Cinéma Scène Nationale du Grand Narbonne

    25 janvier 2018 - Conseil
    Numéro : 23
  • Eau et Assainissement - Correction d'une erreur matérielle sur la délibération N°C2017_219 du 7 décembre 2017 relative à l'attribution du contrat de délégation de service public de l'eau potable pour la Commune de Salles d'Aude

    25 janvier 2018 - Conseil
    Numéro : 18
  • Aménagement économique - Acquisitions foncières pour la réalisation du rond-point de Névian

    25 janvier 2018 - Conseil
    Numéro : 12
  • Mise en concurrence d'occupations privatives du domaine public

    25 janvier 2018 - Conseil
    Numéro : 8
  • Administration générale - Compte rendu des décisions prises par le Président dans le cadre de ses délégations

    25 janvier 2018 - Conseil
    Numéro : 3
  • Administration générale - Compte rendu des Bureaux Communautaires du 11 décembre 2017 et 15 janvier 2018

    25 janvier 2018 - Conseil
    Numéro : 2
  • Politique Foncière - Aménagement économique ZA La Condamine Coursan - Cession des parcelles BP 510, 512, 514, 515, 517, 519, 520

    25 janvier 2018 - Conseil
    Numéro : 15