2012

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  16/03/2012 - Bureau

  Numéro : 11

  EAU-ASSAINISSEMENT - Demande de subvention à l'Agence de l'Eau pour la réalisation du Schéma Directeur d'Alimentation d'Eau Potable de la commune de CAVES.

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  07/03/2012 - Bureau

  Numéro : 6

  EQUILIBRE SOCIAL DE L'HABITAT - Garantie d'emprunts de 1.479.766,50€ contractés par la société MARCOU HABITAT auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réalisation de 31 logements locatifs sociaux, Résidence Les Centaurées, à Nar

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  07/03/2012 - Bureau

  Numéro : 5

  DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Aménagement économique - Requalification de la Zone Industrielle de Plaisance Narbonne - Demande de subvention au Conseil Général de l'Aude.

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  07/03/2012 - Bureau

  Numéro : 7

  EAU-ASSAINISSEMENT - Sigean - Protection du captage de l'AMAYET contre les pollutions diffuses : Diagnostic territorial et programme d'actions sur le bassin d'alimentation du captage communal.

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  07/03/2012 - Bureau

  Numéro : 8

  EAU-ASSAINISSEMENT - Renouvellement de l'autorisation de rejet de la station d'épuration de Peyriac de Mer - Dossier de déclaration au titre de la Loi sur l'Eau.

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  23/02/2012 - Conseil

  Numéro : 21

  AFFAIRES GENERALES - Compte-rendu des décisions prises par le Président dans le cadre de ses délégations.

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  23/02/2012 - Conseil

  Numéro : 29

  POLITIQUES CONTRACTUELLES - Adhésion au GAL Pays Vignerons de l'Aude Pays Cathare, désignation des délégués, autorisation de signature, reprise des dossiers pays de la narbonnaise et identification de moyens d'animation.

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  23/02/2012 - Conseil

  Numéro : 22

  AFFAIRES GENERALES - Examen du rapport sur la situation du Grand Narbonne en matière de développement durable.

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  23/02/2012 - Conseil

  Numéro : 30

  EQUILIBRE SOCIAL DE L'HABITAT - Aide à la production de logements locatifs sociaux sur le territoire du Grand Narbonne - Modification du règlement d'intervention des aides financières.

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  23/02/2012 - Conseil

  Numéro : 26

  FINANCES - Débat d'Orientations Budgétaires - Exercice 2012.

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