Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2017

  • AGRICULTURE VITICULTURE - Approbation du programme Grand Narbonne Agriculture

    04 juillet 2017 - Bureau
    Numéro : 106
  • TRANSPORTS - Rapports annuels 2016 du délégataire du réseau de transports urbains et interurbains de voyageurs sur route

    04 juillet 2017 - Bureau
    Numéro : 125
  • FINANCES - Affectation de résultats de l'exercice 2016 au budget primitif 2017 - Budget Transport

    04 juillet 2017 - Bureau
    Numéro : 99
  • MUTUALISATION - Amendement au schéma de mutualisation des services

    04 juillet 2017 - Bureau
    Numéro : 105
  • POLITIQUE FONCIERE - EAU ASSAINISSEMENT - PEYRIAC DE MER - Acquisition d'une partie de terrain - Implantation d'un surpresseur sur la commune de PEYRIAC DE MER

    04 juillet 2017 - Bureau
    Numéro : 142
  • TOURISME - Charte pour le Canal du Midi, classé à l'UNESCO

    04 juillet 2017 - Bureau
    Numéro : 112
  • CYCLE DE L'EAU - ASSAINISSEMENT - Réalisation d'extension des réseaux AEP/EU - Lotissement SAINTE LOUISE à Narbonne

    04 juillet 2017 - Bureau
    Numéro : 133
  • FINANCES - Affectation de résultats de l'exercice 2016 au budget primitif 2017 - Budget SPANC

    04 juillet 2017 - Bureau
    Numéro : 96
  • ENVIRONNEMENT - Gestion des déchets - Avenant n° 3 à la Délégation de Service Public (Suez Environnement /SITA SUD)

    04 juillet 2017 - Bureau
    Numéro : 135
  • ADMINISTRATION GENERALE - RESSOURCES HUMAINES - Obligation d'emploi des travailleurs handicapés

    04 juillet 2017 - Bureau
    Numéro : 104