Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2018

  • COMPTE RENDU - Compte-rendu des décisions prises par le Président en matière de Marchés Publics

    20 septembre 2018 - Conseil
    Numéro : 174
  • AFFAIRES JURIDIQUES - Définition de la procédure interne d'alerte éthique

    20 septembre 2018 - Conseil
    Numéro : 180
  • Politique de l'Habitat - Mise en œuvre du régime d'autorisation préalable de mise en location d'un logement sur le territoire du Grand Narbonne et institution des périmètres de mise en application sur des communes volontaires de l'agglomération

    20 septembre 2018 - Conseil
    Numéro : 210
  • FINANCES - Budget Principal

    20 septembre 2018 - Conseil
    Numéro : 182
  • AFFAIRES JURIDIQUES - Modification du procès-verbal de mise à disposition de l'équipement culturel « AMPHORALIS » de la commune de Sallèles d'Aude

    20 septembre 2018 - Conseil
    Numéro : 179
  • FINANCES - Budget Environnement

    20 septembre 2018 - Conseil
    Numéro : 183
  • AFFAIRES JURIDIQUES - DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Accord sur le principe d'acquisition du bien cadastré section BR Numéros 66, 67, 91 et 92 à COURSAN, ZAE La Condamine.

    20 septembre 2018 - Conseil
    Numéro : 181
  • ADMINISTRATION GENERALE - Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 21 juin 2018

    20 septembre 2018 - Conseil
    Numéro : 171
  • AFFAIRES JURIDIQUES - Fin de mise à disposition et désaffectation de l'ancienne station d'épuration de Cuxac d'Aude.

    20 septembre 2018 - Conseil
    Numéro : 178
  • AFFAIRES JURIDIQUES - Avenant N°1 à la Convention cadre entre le Grand Narbonne, Communauté d'Agglomération et l'Association Centre d'Art et de Culture, Théâtre + Cinéma / Scène Nationale du Grand Narbonne relatif à l'exploitation de l'espace bar

    20 septembre 2018 - Conseil
    Numéro : 176