Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2017

  • POLITIQUE DE LA VILLE - CONSEIL INTERCOMMUNAL DE SECURITE ET DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE - Mise en place des « semaines de l'égalité »

    09 octobre 2017 - Bureau
    Numéro : 115
  • EQUIPEMENTS CULTURELS D'INTERET COMMUNAUTAIRE - Conservatoire de Musique et d'Art Dramatique - Convention de partenariat avec le Conservatoire de Béziers Agglomération

    09 octobre 2017 - Bureau
    Numéro : 111
  • ADMINISTRATION GENERALE - COMPTE RENDU - Bureau Communautaire du 12 septembre 2017

    28 septembre 2017 - Bureau
    Numéro : 176
  • POLITIQUE FONCIERE - Acquisition d'un terrain et rétrocession d'une station de pompes de relevage sur la commune de Narbonne au profit du Grand Narbonne

    28 septembre 2017 - Bureau
    Numéro : 199
  • FINANCES - Budget Annexe Transport - Reprise sur provision

    28 septembre 2017 - Bureau
    Numéro : 184
  • ADMINISTRATION GENERALE - Désignation d'un délégué du Conseil Communautaire au Conseil d'Administration de la SEM ALENIS

    28 septembre 2017 - Bureau
    Numéro : 181
  • ADMINISTRATION GENERALE - COMTE RENDU - Décisions prises par le Président en matière de Marchés Publics

    28 septembre 2017 - Bureau
    Numéro : 178
  • FINANCES - Budget Annexe Régie des Pompes Funèbres - Admission en Non-Valeur

    28 septembre 2017 - Bureau
    Numéro : 189
  • TRAVERSEES ET CŒURS DE VILLAGE - VOIRIE COMMUNAUTAIRE - Prolongation délai de paiement du premier versement du fonds de concours pour la commune de Saint Nazaire d'Aude

    28 septembre 2017 - Bureau
    Numéro : 201
  • TRAVERSEES ET CŒURS DE VILLAGE - VOIRIE COMMUNAUTAIRE - Prolongation délai de paiement du premier versement du fonds de concours pour la commune de Bize-Minervois

    28 septembre 2017 - Bureau
    Numéro : 200