Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2019

  • EAU ET ASSAINISSEMENT - Convention pour le financement de travaux d'extension du réseau d'eau potable pour la défense incendie de la salle multimodale à Narbonne

    24 janvier 2019 - Conseil
    Numéro : 18
  • AFFAIRES JURIDIQUES

    24 janvier 2019 - Conseil
    Numéro : 12
  • RENOVATION URBAINE - Signature du Contrat Bourg Occitanie / Pyrénées Méditerranée de la ville de Gruissan entre la Région Occitanie, le Grand Narbonne, Communauté d'Agglomération, la ville de Gruissan et le Parc Naturel Régional de La Narbonnaise

    24 janvier 2019 - Conseil
    Numéro : 8
  • POLITIQUE FONCIERE - Avenant n°1 -Convention opérationnelle « Centre ancien » entre l'Établissement Public Foncier d'Occitanie, le Grand Narbonne, Communauté d'Agglomération et la Commune de Cuxac d'Aude

    24 janvier 2019 - Conseil
    Numéro : 3
  • ADMINISTRATION GENERALE - COMPTE RENDU - Décisions prises par le Président dans le cadre de ses délégations

    24 janvier 2019 - Conseil
    Numéro : 2
  • OENOTOURISME - Adhésion de la destination « Vignobles de la Via Domitia en Languedoc » à la Fédération Nationale des destinations « Vignobles& Découvertes »- Désignation des représentants

    24 janvier 2019 - Conseil
    Numéro : 15
  • CYCLE DE L'EAU - ADMINISTRATION GENERALE - Désignation d'un délégué du Grand Narbonne au Syndicat Aude Centre

    24 janvier 2019 - Conseil
    Numéro : 20
  • DEVELOPPEMENT CULTUREL - ACTIONS CULTURELLES - SALON DU LIVRE - Organisation du spectacle de Francis Huster et détermination des tarifs

    24 janvier 2019 - Conseil
    Numéro : 21
  • POMPES FUNEBRES - Régie communautaire -Tarifs des fournitures et prestations fournies par la Régie Communautaire des Pompes Funèbres pour l'année 2019

    24 janvier 2019 - Conseil
    Numéro : 17
  • ADMINISTRATION GENERALE - Rapport annuel 2018 sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes

    24 janvier 2019 - Conseil
    Numéro : 10