Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2017

  • RESSOURCES HUMAINES - Mise à disposition d'un agent du Grand Narbonne auprès du Comité des Œuvres Sociales (COS)

    30 mars 2017 - Bureau
    Numéro : 52
  • EAU-ASSAINISSEMENT - Lancement de la procédure de Délégation de Service Public pour le service d'assainissement du secteur Sud Grand Narbonne

    30 mars 2017 - Bureau
    Numéro : 63
  • MUTUALISATION - COMMUNICATION du rapport sur l'état d'avancement du schéma de mutualisation

    30 mars 2017 - Bureau
    Numéro : 53
  • AMENAGEMENT ECONOMIQUE - ZAE La Condamine à Coursan - Vente du lot n°4 à Monsieur Julien ILLAN

    30 mars 2017 - Bureau
    Numéro : 55
  • POLITIQUE FONCIERE - EAU ASSAINISSEMENT - RAISSAC D'AUDE - Acquisition d'un terrain pour la construction d'une nouvelle station d'épuration

    30 mars 2017 - Bureau
    Numéro : 69
  • AMENAGEMENT ECONOMIQUE - Lancement de l'opération d'aménagement de type ZAC sur la commune de Névian - Définition des objectifs de l'aménagement et des modalités de la concertation publique

    30 mars 2017 - Bureau
    Numéro : 56
  • EAU-ASSAINISSEMENT - Lancement de la procédure de délégation de service public pour le service d'eau potable de la commune de Salles-d'Aude

    30 mars 2017 - Bureau
    Numéro : 60
  • FOURRIERE - REFUGE ANIMALIER - Délégation de service public relative à la gestion de la fourrière et du refuge intercommunaux chiens et chats du site de Cap de Pla - Attribution de la délégation de service public

    30 mars 2017 - Bureau
    Numéro : 58
  • EAU-ASSAINISSEMENT - Lancement de la procédure de délégation de service public pour le service d'assainissement de la commune de Salles-d'Aude

    30 mars 2017 - Bureau
    Numéro : 61
  • POLITIQUE FONCIERE - EAU ASSAINISSEMENT - GINESTAS - Acquisition d'un terrain pour l'implantation d'un réservoir d'eau potable intercommunal

    30 mars 2017 - Bureau
    Numéro : 70