Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2017

  • EQUIPEMENTS CULTURELS D'INTERET COMMUNAUTAIRE - MUSEE AMPHORALIS - Tarifs préférentiels et convention de partenariat avec les agences touristiques

    23 février 2017 - Bureau
    Numéro : 15
  • POLITIQUE FONCIERE - Convention d'anticipation foncière sur le secteur « Le Monastrell » entre l'Établissement Public Foncier de Languedoc-Roussillon, le Grand Narbonne et la Commune de Villedaigne

    23 février 2017 - Bureau
    Numéro : 19
  • EMPLOI-FORMATION-INSERTION - Adhésion à l'association Groupement d'Employeurs Associatifs et Sportifs Audois (GE ASA) et avance de trésorerie

    23 février 2017 - Bureau
    Numéro : 21
  • ADMINISTRATION GENERALE - COMPTE RENDU - Décisions prises par le Président dans le cadre de ses délégations

    23 février 2017 - Bureau
    Numéro : 4
  • AMENAGEMENT ECONOMIQUE - Zone Artisanale d'Armissan La Peyrelade - Vente de 4 lots.

    23 février 2017 - Bureau
    Numéro : 10
  • DEVELOPPEMENT CULTUREL - ACTIONS CULTURELLES - SALON DU LIVRE ET DE LA JEUNESSE - Organisation du spectacle de Marie Christine Barrault - Détermination des tarifs et approbation de la convention de partenariat avec le Théâtre/Scène Nationale de Narbon

    23 février 2017 - Bureau
    Numéro : 14
  • ADMINISTRATION GENERALE - Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 29 novembre et du 22 décembre 2016

    23 février 2017 - Bureau
    Numéro : 2
  • FINANCES - EAU-ASSAINISSEMENT - Restitutions des emprunts aux communes de Fraïssé des Corbières et Feuilla dans le cadre de leur retrait du Grand Narbonne

    23 février 2017 - Bureau
    Numéro : 8
  • DEVELOPPEMENT DURABLE - Examen du rapport 2016 sur la situation du Grand Narbonne en matière de Développement Durable

    23 février 2017 - Bureau
    Numéro : 16
  • TRANSPORTS - Délégation de compétence du Conseil Départemental de l'Aude au Grand Narbonne - Période transitoire du 01/01/2017 au 31/08/2017 relative à la desserte de Fraïssé des Corbières et Feuilla

    23 février 2017 - Bureau
    Numéro : 11