Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2018

  • FONDS EUROPEENS - Phase 2 de l'assistance technique de l'ATI urbaine « Narbonne - Lézignan-Corbières

    12 novembre 2018 - Bureau
    Numéro : 133
  • Mise en place des « semaines de l'égalité »

    12 novembre 2018 - Bureau
    Numéro : 154
  • FONDS EUROPEENS FEAMP - Modification de la délibération n°B2018_101- Appui financier au dossier Campagne de valorisation des produits de la base conchylicole de Leucate

    12 novembre 2018 - Bureau
    Numéro : 135
  • FINANCES - Demande de subventions à l'Etat dans le cadre du Fonds National d'Aménagement et de Développement du Territoire (F.N.A.D.T.) 2019- Mise en œuvre de la première tranche du Plan de référence pour l'Aménagement Durable du Hameau du Somail

    12 novembre 2018 - Bureau
    Numéro : 127
  • DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Convention de partenariat Groupe STUDYRAMA- Participation au Salon des Etudes Supérieures de Narbonne

    12 novembre 2018 - Bureau
    Numéro : 137
  • TRANSITION NUMERIQUE - Demande de Subvention auprès de l'Etat pour le projet FabQuartier dans le cadre du contrat de Ville du Grand Narbonne

    12 novembre 2018 - Bureau
    Numéro : 152
  • FINANCES - Demande de subventions à l'Etat dans le cadre de la Dotation de Soutien à l'Investissement Public Local (D.S.I.L.) 2019- Sécurisation Espace Liberté

    12 novembre 2018 - Bureau
    Numéro : 129
  • FONDS EUROPEENS - ATI urbaine « Narbonne - Lézignan-Corbières

    12 novembre 2018 - Bureau
    Numéro : 134
  • EQUIPEMENTS CULTURELS - SERVICE DEVELOPPEMENT CULTUREL - Participation financière pour des prestations de communication et de promotion des Rencontres Archéologiques de la Narbonnaise

    12 novembre 2018 - Bureau
    Numéro : 139
  • FINANCES - Demande de subventions au Conseil Régional d'Occitanie au titre du Contrat 2018-2021

    12 novembre 2018 - Bureau
    Numéro : 132