Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2018

  • Politique de l'Habitat - Attribution d'une subvention à la SA Patrimoine pour la réalisation d'une opération de 43 logements résidence « Saiganthe » sise 47 route de Port la Nouvelle à Sigean

    16 avril 2018 - Bureau
    Numéro : 56
  • Demande de Dotation Générale de Décentralisation pour la révision du SCoT

    16 avril 2018 - Bureau
    Numéro : 60
  • Politique de l'Habitat - Attribution d'une subvention à la SA Patrimoine pour la réalisation d'une opération de 45 logements résidence « les Jardins d'Hestia » sise 68 rue Anatole France à Narbonne

    16 avril 2018 - Bureau
    Numéro : 58
  • Economie Sociale et Solidaire, Formation, Innovation - Réponse à l'appel à projet French Impact

    16 avril 2018 - Bureau
    Numéro : 61
  • Finances - Demande de subventions à l'Etat dans le cadre du Fonds National d'Aménagement et de Développement du Territoire (F.N.A.D.T.) 2018- Mise en œuvre de la première tranche du Plan de référence pour l'Aménagement Durable du Hameau du Somail

    16 avril 2018 - Bureau
    Numéro : 43
  • CISPD - Candidature du Grand Narbonne aux appels à projets de l'Etat

    16 avril 2018 - Bureau
    Numéro : 62
  • Politique de l'Habitat - Garantie d'emprunts contractés par la SCP Marcou Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réalisation de 4 logements locatifs sociaux - « Les Capitelles » à SIGEAN

    16 avril 2018 - Bureau
    Numéro : 59
  • Finances - Demande de subventions à l'Etat dans le cadre de la Dotation de Soutien à l'Investissement Public Local (D.S.I.L.) 2018- Mise en place d'un système de billettique sur l'ensemble des véhicules CITIBUS du Grand Narbonne

    16 avril 2018 - Bureau
    Numéro : 40
  • Environnement - Déchets ménagers - Avenant n°1 à la convention type entre l'éco-organisme EcoDDS et le Grand Narbonne pour la collecte des Déchets Diffus Spécifiques.

    16 avril 2018 - Bureau
    Numéro : 50
  • Finances - Demande de subvention à l'Etat dans le cadre de la Dotation de Soutien à l'Investissement Public Local (D.S.I.L.) 2018- Remplacement du groupe de production d'eau glacée à la Médiathèque

    16 avril 2018 - Bureau
    Numéro : 42