2011

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  16/12/2011 - Conseil

  Numéro : 283

  REGIE COMMUNAUTAIRE DES POMPES FUNEBRES - Admissions en non valeur.

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  16/12/2011 - Conseil

  Numéro : 258

  ENSEIGNEMENT SUPERIEUR - Acquisition de terrain pour la construction d'un IUP « Droit de l'Urbanisme et de l'Immobilier ».

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  16/12/2011 - Conseil

  Numéro : 255

  DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Zone d'activités de Névian-Montredon des Corbières - Acquisition foncière.

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  16/12/2011 - Conseil

  Numéro : 241

  Compte-rendu des décisions prises par le Président dans le cadre de ses délégations.

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  16/12/2011 - Conseil

  Numéro : 254

  FINANCES - Mesures conservatoires jusqu'à l'adoption du Budget Primitif 2012.

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  16/12/2011 - Conseil

  Numéro : 265

  EQUILIBRE SOCIAL DE L'HABITAT - Programme d'Intérêt Général (PIG) du Grand Narbonne - Convention avec l'Etat et l'ANAH.

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  16/12/2011 - Conseil

  Numéro : 272

  EAU-ASSAINISSEMENT - Demande de subvention à l'Agence de l'Eau et au Conseil Général de l'Aude pour la réalisation d'un schéma directeur d'eau potable sur la Commune de Pouzols-Minervois.

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  16/12/2011 - Conseil

  Numéro : 281

  EQUIPEMENTS SPORTIFS D'INTERET COMMUNAUTAIRE - PISCINE COMMUNAUTAIRE DE FLEURY D'AUDE - Fixation des tarifs 2012.

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  16/12/2011 - Conseil

  Numéro : 248

  AFFAIRES GENERALES -PERSONNEL - Modification du régime indemnitaire applicable dans la collectivité.

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  16/12/2011 - Conseil

  Numéro : 253

  FINANCES - EAU ET ASSAINISSEMENT - Approbation des conventions financières fixant les modalités de transfert des résultats des budgets M49 des communes ayant adhéré au Grand Narbonne le 1er janvier 2011.

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