Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

Filtrer

2018

  • PLAN CLIMAT, MOBILITE - Candidature à l'appel à projets « Vélos et territoires » de l'ADEME

    12 novembre 2018 - Bureau
    Numéro : 151
  • Politique de l'Habitat - Mission centres anciens

    12 novembre 2018 - Bureau
    Numéro : 144
  • FINANCES - Demande de subventions au Conseil Départemental de l'Aude au titre de l'année 2019

    12 novembre 2018 - Bureau
    Numéro : 126
  • FINANCES - Demande de subventions à l'Etat dans le cadre du Contrat de Ruralité 2017-2020- Equipements du Théâtre-Scène Nationale - Remplacement du plancher de la scène de la salle rouge

    12 novembre 2018 - Bureau
    Numéro : 130
  • EQUIPEMENTS CULTURELS - MEDIATHEQUE - Scènes d'Enfance 2019 - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de l'Aude

    12 novembre 2018 - Bureau
    Numéro : 140
  • EQUIPEMENTS CULTURELS D'INTERET COMMUNAUTAIRE - Conservatoire à Rayonnement Départemental et Ecole d'Arts Plastiques - Convention de partenariat entre l'IME Louis Signoles et le Grand Narbonne

    12 novembre 2018 - Bureau
    Numéro : 143
  • Politique de l'Habitat - Garantie d'emprunts contractés par ALOGEA auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation de 173 logements locatifs sociaux des opérations « Avenir 1 et 3» à Port la Nouvelle

    12 novembre 2018 - Bureau
    Numéro : 150
  • ADMINISTRATION GENERALE - COMMUNICATION - Convention de partenariat avec l'association « Partie prenante » pour l'organisation de la conférence TEDx

    12 novembre 2018 - Bureau
    Numéro : 125
  • Politique de l'Habitat - Garantie d'emprunt contracté par Domitia Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation de 75 logements locatifs sociaux - rue de la Jourre, Eudes et avenue Pompidor à Narbonne

    12 novembre 2018 - Bureau
    Numéro : 147
  • EQUIPEMENTS CULTURELS - ECOLE D'ARTS PLASTIQUES - Nouvelle convention de partenariat entre l'IME les Hirondelles et le Grand Narbonne

    12 novembre 2018 - Bureau
    Numéro : 142