Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

Filtrer

2017

  • AMENAGEMENT ECONOMIQUE - Zone Artisanale d'Armissan La Peyrelade - Vente de lots

    04 juillet 2017 - Bureau
    Numéro : 119
  • TRANSPORT - Avenant n°1 au contrat de délégation de service public pour l'exploitation du réseau de transports du Grand Narbonne

    04 juillet 2017 - Bureau
    Numéro : 126
  • POMPES FUNEBRES - Régie communautaire - Approbation de la convention avec la « Maison des obsèques »

    04 juillet 2017 - Bureau
    Numéro : 130
  • POLITIQUE DE L'HABITAT - Aide à la production de logements locatifs sociaux sur le territoire du Grand Narbonne - Modification du règlement d'intervention des aides financières

    04 juillet 2017 - Bureau
    Numéro : 140
  • DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - AMENAGEMENT ECONOMIQUE - Convention Publique d'aménagement du Parc de La Coupe à Narbonne - Approbation de l'avenant n°11

    04 juillet 2017 - Bureau
    Numéro : 121
  • POLITIQUES CONTRACTUELLES - GAL ESTAUDOIS- Modification des statuts de l'Association Minervois Corbières Méditerranée, désignation de deux nouveaux représentants du Grand Narbonne

    04 juillet 2017 - Bureau
    Numéro : 110
  • FINANCES - Affectation de résultats de l'exercice 2016 au budget primitif 2017 - Budget Régie Espace de Liberté

    04 juillet 2017 - Bureau
    Numéro : 101
  • FINANCES - Affectation de résultats de l'exercice 2016 au budget primitif 2017 - Budget ENVIRONNEMENT

    04 juillet 2017 - Bureau
    Numéro : 97
  • POLITIQUE FONCIERE - Aménagement Economique - ZA La Condamine à Coursan - Déclassement partie des parcelles BP 385, 387, 388, 389, 390

    04 juillet 2017 - Bureau
    Numéro : 143
  • FINANCES - Affectation de résultats de l'exercice 2016 au budget primitif 2017 - Budget Régie des Pompes Funèbres

    04 juillet 2017 - Bureau
    Numéro : 102