Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2017

  • COMMANDE PUBLIQUE - Approbation de la convention de mise à disposition d'une plateforme de dématérialisation des marchés publics et d'une plateforme de vérification de la conformité fiscale et sociale des fournisseurs

    13 novembre 2017 - Bureau
    Numéro : 118
  • EAU et ASSAINISSEMENT - Mise en œuvre du service de paiement par carte bancaire sur Internet des factures eau/assainissement émises par la Régie du Grand Narbonne Communauté d'Agglomération

    13 novembre 2017 - Bureau
    Numéro : 122
  • EQUIPEMENTS CULTURELS D'INTERET COMMUNAUTAIRE - Conservatoire à Rayonnement départemental - Demande de subvention auprès de la DRAC Occitanie

    09 octobre 2017 - Bureau
    Numéro : 110
  • DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - AGRICULTURE VITICULTURE - Partenariat entre le Grand Narbonne et Veolia Eau au titre des actions 2017 du projet de recherche collaborative IRRIALT'EAU

    09 octobre 2017 - Bureau
    Numéro : 106
  • DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - AGRICULTURE VITICULTURE - Partenariat pour la mise en place du programme UN FRUIT POUR LA RECRE entre le Grand Narbonne, la Chambre d'Agriculture de l'Aude et les communes participantes pour l'année scolaire 2017-2018

    09 octobre 2017 - Bureau
    Numéro : 105
  • EQUIPEMENTS CULTURELS D'INTERET COMMUNAUTAIRE - Conservatoire de Musique et d'Art Dramatique - Convention d'interventions avec le Centre Hospitalier de Narbonne

    09 octobre 2017 - Bureau
    Numéro : 112
  • DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - AGRICULTURE VITICULTURE - Convention cadre pluriannuelle de partenariat avec la Chambre d'Agriculture de l'Aude pour la mise en œuvre du programme Grand Narbonne Agriculture

    09 octobre 2017 - Bureau
    Numéro : 104
  • DEVELOPPEMENT CULTUREL - ACTIONS CULTURELLES - Renouvellement d'une demande de subvention auprès du Conseil Départemental de l'Aude pour le Salon du Livre 2018

    09 octobre 2017 - Bureau
    Numéro : 109
  • DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - FONDS EUROPEENS - Demande de subvention auprès de la Région Occitanie et de l'Union Européenne pour l'animation 2018 du programme « DLAL FEAMP 2014-2020 » du Groupe d'Action Local Pêche Aquaculture« Etang Mer Aude »

    09 octobre 2017 - Bureau
    Numéro : 108
  • POLITIQUE DE LA VILLE- CONSEIL INTERCOMMUNAL DE SECURITE ET DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE - Mise en place du chantier solidaire 2017

    09 octobre 2017 - Bureau
    Numéro : 114