Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

Filtrer

2018

  • FINANCES - Vote du produit attendu de la taxe GEMAPI

    15 février 2018 - Conseil
    Numéro : 29
  • ADMINISTRATION GENERALE - Modification exceptionnelle du lieu de réunion du Conseil Communautaire

    15 février 2018 - Conseil
    Numéro : 27
  • ADMINISTRATION GENERALE - Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 25 janvier 2018

    15 février 2018 - Conseil
    Numéro : 28
  • Finances - Fonds de concours exceptionnel pour la restauration du monument Ernest FERROUL

    25 janvier 2018 - Conseil
    Numéro : 11
  • Eau et Assainissement - Création des réseaux AEP et EU - Projet immobilier de Madame Ayraud à Marcorignan

    25 janvier 2018 - Conseil
    Numéro : 19
  • Aménagement économique - Vente d'une parcelle à l'entreprise STEF

    25 janvier 2018 - Conseil
    Numéro : 13
  • Equipement Culturels d'Intérêts Communautaire - Convention pluriannuelle d'objectifs 2017-2020 Association Centre d'Art et de Culture de Narbonne

    25 janvier 2018 - Conseil
    Numéro : 22
  • Politique Foncière - Aménagement économique ZA La Condamine Coursan - Déclassement des parcelles BP 510, 512, 514, 515, 517, 519, 520

    25 janvier 2018 - Conseil
    Numéro : 14
  • Administration générale - Election d'un vice-président en remplacement d'Alain PEREA.

    25 janvier 2018 - Conseil
    Numéro : 5
  • Rapport sur la situation en matière de développement durable - Examen du rapport 2017 sur la situation du Grand Narbonne

    25 janvier 2018 - Conseil
    Numéro : 7