Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2016

  • FINANCES - Admission en non-valeur

    29 novembre 2016 - Conseil
    Numéro : 230
  • POLITIQUE DE L'HABITAT - Attribution d'une subvention à la SA d'HLM ALOGEA pour la production de 12 logements locatifs sociaux à Coursan et 3 à Marcorignan

    07 novembre 2016 - Bureau
    Numéro : 176
  • ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE FORMATION INNOVATION - Financement de prestations d'accompagnement personnel pour la Maison Digitale dans le cadre du partenariat entre le Grand Narbonne et le CIDFF de l'Aude

    07 novembre 2016 - Bureau
    Numéro : 184
  • AGRICULTURE VITICULTURE - Signature d'une convention de partenariat entre le Grand Narbonne et Veolia Eau au titre des actions 2016 du projet de recherche collaborative IRRIALT'EAU

    07 novembre 2016 - Bureau
    Numéro : 171
  • PLAN CLIMAT - Approbation de la convention de partenariat avec SYADEN pour la réalisation de Conseils en Energie Partagés

    07 novembre 2016 - Bureau
    Numéro : 181
  • PLAN CLIMAT - Approbation de la convention de partenariat avec Pôle Energie 11

    07 novembre 2016 - Bureau
    Numéro : 178
  • FONDS EUROPEENS OENOTOURISME - Individualisation subvention - Appui financier au dossier d'investissement par la SAS Salin de La Palme pour l'aménagement de l'accueil touristique de l'écosite de la lagune de La Palme

    07 novembre 2016 - Bureau
    Numéro : 172
  • POLITIQUE DE L'HABITAT - Attribution d'une subvention à la SA d'HLM 3 Moulins Habitat pour la réalisation de 65 logements locatifs sociaux - Opération l'Amphithéâtre à Narbonne

    07 novembre 2016 - Bureau
    Numéro : 177
  • CONSEIL INTERCOMMUNAL DE SECURITE ET DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE - Chantier Solidaire 2016

    07 novembre 2016 - Bureau
    Numéro : 186
  • EMPLOI-FORMATION-INSERTION - Demande de crédits du Fonds Social Européen au titre de développement de la clause sociale sur l'exercice 2017

    07 novembre 2016 - Bureau
    Numéro : 185