Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2017

  • ENVIRONNEMENT - Gestion des déchets - Unité de méthanisation des bio-déchets sur le site de Lambert

    10 avril 2017 - Bureau
    Numéro : 32
  • VOIRIES D'INTERET COMMUNAUTAIRE - Itinéraires cyclables et voies de circulation - Développement d'infrastructures cyclables pour la pratique du vélo dans une optique d'intermodalité (quartiers prioritaires) - Demande de soutien au titre de la Dotation

    10 avril 2017 - Bureau
    Numéro : 33
  • MUTUALISATION - Mise en commun d'un logiciel d'observatoire fiscal

    10 avril 2017 - Bureau
    Numéro : 31
  • FINANCES - Attributions de subventions pour l'année 2017

    10 avril 2017 - Bureau
    Numéro : 30
  • ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - Réponse du Grand Narbonne à l'Appel à projet FabLab Région Occitanie Pyrénées Méditerranée

    10 avril 2017 - Bureau
    Numéro : 36
  • DEVELOPPEMENT CULTUREL - ACTIONS CULTURELLES - Salon du Livre - Convention de partenariat avec le groupe La Dépêche du Midi

    10 avril 2017 - Bureau
    Numéro : 37
  • Financement dotation globale de fonctionnement pour révision SCoT

    10 avril 2017 - Bureau
    Numéro : 34
  • POLITIQUE DE LA VILLE - Contrat de Ville - Convention d'utilisation de l'abattement de la Taxe foncière sur les Propriétés Bâties dans les Quartiers Politique de la ville - Prolongation pour les années 2019 - 2020

    10 avril 2017 - Bureau
    Numéro : 35
  • DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Exploitation du Parc des Expositions du Grand Narbonne - Approbation du principe du recours à la délégation de service public

    30 mars 2017 - Bureau
    Numéro : 57
  • EQUIPEMENTS CULTUREL D'INTERET COMMUNAUTAIRE - CONSERVATOIRE - Tarifs 2017-2018

    30 mars 2017 - Bureau
    Numéro : 64