Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2017

  • CYCLE DE L'EAU- Demande de subvention à l'Agence de l'Eau pour la réalisation de travaux de réhabilitation du réseau AEP de la route de Port La Nouvelle sur la commune de SIGEAN

    06 février 2017 - Bureau
    Numéro : 0

2016

  • FINANCES - Adoption du Pacte financier et fiscal de Solidarité

    22 décembre 2016 - Bureau
    Numéro : 272
  • AMENAGEMENT ECONOMIQUE - Zone Artisanale d'Armissan La Peyrelade - Vente de 9 lots

    22 décembre 2016 - Bureau
    Numéro : 283
  • AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - STRATEGIES TERRITORIALES - Signature du Contrat de Ruralité 2017 - 2020

    22 décembre 2016 - Bureau
    Numéro : 281
  • EAU - ASSAINISSEMENT - Avenant n°3 à la délégation par affermage du service public d'assainissement sur la commune de Ventenac en Minervois

    22 décembre 2016 - Bureau
    Numéro : 278
  • FONDS EUROPEENS - Désignation des représentants du Grand Narbonne au Comité de sélection du Groupe d'Action Locale Pêche et Aquaculture « Etangs Mer Aude » (GALPA EMA)

    22 décembre 2016 - Bureau
    Numéro : 289
  • MUTUALISATION - Adoption de la Charte de la Mutualisation

    22 décembre 2016 - Bureau
    Numéro : 288
  • ADMINISTRATION GENERALE - COMPTE RENDU - Bureau Communautaire du 12 décembre 2016

    22 décembre 2016 - Bureau
    Numéro : 270
  • FINANCES - Avance de trésorerie pour le fonctionnement de l'EPIC de tourisme

    22 décembre 2016 - Bureau
    Numéro : 273
  • RESSOURCES HUMAINES - Transfert de personnel dans le cadre de la reprise de la compétence Tourisme

    22 décembre 2016 - Bureau
    Numéro : 274